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Tous les champs sont obligatoires.
| Réalisation et entretien d'espaces verts, parcs et jardins, limité aux activités suivantes : - Terrassement nécessaire à l’aménagement d’espaces verts, - Petite maçonnerie paysagère telle que murets d’une hauteur inférieure à 1m, poteaux, clôtures, allées piétonnières, bordures, chaussées, trottoirs, pavage, - Systèmes d’arrosage intégrés, - Brise vue, treillis, - Pose d’abris de jardins à usage de stockage inférieurs à 20 m² , - Eclairage extérieur des jardins, - Installation de récupérateurs d’eau de pluie sans raccordement au réseau sanitaire, - Plantation et toutes opérations d’entretien de végétaux, Murs végétalisés | |
| Traitement des murs contre les remontées d'humidité par capillarité. Cette activité comprend les travaux préparatoires et de traitement proprement dits et les travaux accessoires et complémentaires de remplacement des parements | |
| Démolition ou déconstruction, totale ou partielle, d’ouvrages par des moyens manuels ou mécaniques. Cette activité comprend les travaux de sciage et carottage béton ainsi que les travaux d’ouverture de murs porteurs. Cette activité ne comprend pas : les travaux de désamiantage, l’utilisation d’explosifs, le terrassement, les travaux de maçonnerie. | |
| Réalisation de maçonnerie en béton armé préfabriqué ou non, en béton précontraint préfabriqué (hors précontrainte in situ), en blocs agglomérés de mortier ou de béton cellulaire, en pierre naturelles ou briques, ceci tant en infrastructure qu’en superstructure (hors parois de soutènement structurellement autonomes ), par toutes les techniques de maçonnerie de coulage, hourdage (hors revê tement mural agrafé, attaché ou collé). Cette activité comprend les travaux de : - enduits à base de liants hydrauliques ou de synthèse, - ravalement en maçonnerie, - de briquetage, pavage, - dallage, chape, - fondations superficielles (semelles filantes, isolées, radiers et puits courts). Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de : - complément d’étanchéité des murs enterrés, - pose de matériaux contribuant à l'isolation intérieure, - la pose de renforts bois ou métal nécessités par l'ouverture de baies et les reprises en sous - œuvre, - pose d'huisseries, - plâtrerie, - carrelage, faïence et revêtement en matériaux durs à base minérale, - calfeutrement de joints. | |
| Montage pour le compte de tiers de tous étaiements, échafaudages fixes, suspendus ou élévateurs employés à la construction ou à l'entretien des immeubles, monuments et édifices ainsi que le montage de structures évènementielles. | |
| Défrichement, remise à niveau des terres, réalisation à ciel ouvert, de creusement et de blindage de fouilles provisoires dans des sols, ainsi que des travaux de rabattement de nappes nécessaires à l'exécution des travaux de remblai, d'enrochement non lié et de comblement (sauf pour les carrières) ayant pour objet soit de constituer par eux - mêmes un ouvrage soit de permettre la réalisation d'un ouvrage. Cette activité comprend la réalisation de sondages superficiels. Cette activité ne comprend pas les for ages. | |
| Retrait et évacuation de l'amiante, des matériaux, et produits en contenant, ou leur maintien avec confinement, dans tout ouvrage ou partie d'ouvrage. Cette activité nécessite : - Une Qualification Amiante (AFNOR ou QUALI-PV) - Un processus de contrôle - Un agrément de transport pour les matières dangereuses si transport Cette activité ne comprend pas : les travaux de démolition | |
| Traitement curatif des bois en œuvre et des constructions contre les insectes à larves xylophages, les termites et les champignons dans les charpentes et menuiseries en bois, mais aussi les sols, fondations, murs, cloisons et planchers. | |
| Réalisation de canalisations, d'assainissement autonome, de réseaux enterrés, de voiries, de poteaux et clôtures. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de terrassement et de fouilles. Cette activité ne comprend pas la réalisation d’espace vert. | |
| Réalisation de charpentes, structures et ossatures à base de bois à l'exclusion des façades-rideaux. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : - couverture, bardage, châssis divers, lorsque ceux - ci sont fixés directement à l’ossature - supports de couverture ou d'étanchéité, - plafonds, faux plafonds, cloisons en bois et autres matériaux, planchers et parquets, hors platelage extérieur, - isolation thermique et acoustique liées à l’ossature et la charpente, - traitement préventif des bois, - mise en œuvre de matériaux ou de tous éléments métalliques concourant à l'édification, au renforcement ou à la stabilité des charpentes et escaliers. Cette activité ne comprend pas le traitement curatif et la réalisation de constructions à ossature bois. | |
| Réalisation de charpentes, struc tures et ossatures métalliques. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : - couverture, bardage, châssis divers, lorsque ceux - ci sont métalliques et fixés directement à l’ossature. - supports de couverture ou d'étanchéité, - protection et traitement contre la corrosion, - traitement pour la stabilité au feu par peinture ou fl ocage, - travaux en sous œuvre par structure métallique, - isolation thermique et acoustique liées à l’ossature ou à la charpente Cette activité ne comprend pas les travaux de façades - rideaux | |
| Taille et façonnage de pierres de construction et de menus ouvrages en pierre. | |
| Réalisation de bardages par mise en œuvre de clins ou de panneaux, avec ou sans incorporation d’isolant. Cette activité comprend les travaux de vêture et de vêtage. Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de mises en œuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isolation thermique. Cette activité ne comprend pas les travaux de façades-rideaux | |
| Réalisation de travaux de protection et de réfection des façades par revêtement d'imperméabilisation à base de polymères de classe I1, I2, I3, et systèmes d'étanchéité à base de polymères de classe I4. Cette activité comprend les travaux de : - étanchéité des sols d'ouvrage lorsqu'il domine les parties non closes du bâtiment, - calfeutrement de joints de construction aux fins d’étanchéité à l’eau et à l’air. Cette activité ne comprend pas la réalisation d’isolation thermique par l’extérieur. | |
| Réalisation de couverture en tous matériaux, y compris par bardeau bitumé. Cette activité comprend les travaux de : - zinguerie et éléments accessoires en tous matériaux, - pose de châssis de toit (y compris exutoires en toiture), - réalisation d'isolation et d'écran sous toiture, - ravalement réfection des souches hors combles - installation de paratonnerre. Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de : - raccords d’étanchéité, - réalisation de bardages verticaux, vêtage et vêture Cette activité ne comprend pas : les travaux d’étanchéité de toiture et terrasse, la pose de capteurs solaires intégrés ou non au bati, les couvertures textiles | |
| Réalisation d'étanchéité de toiture, terrasse et plancher intérieur par mise en œuvre de matériaux bitumineux ou de synthèse sur des supports horizontaux ou inclinés, y compris la pose du support d'étanchéité. Ainsi que la réalisation des travaux de : - étanchéité de parois enterrées (hors cuvelage) - zinguerie et éléments accessoires en PVC, - châssis de toit (y compris exutoires en toiture). Cette activité comprend dans la limite éventuelle fixée au pro cédé, la mise en œuvre de matériaux d'isolation et inclut tous travaux préparant l'application ou assurant la protection du revêtement étanche, ainsi que ceux complétant l'étanchéité des ouvrages. Cette activité ne comprend pas les travaux de couverture | |
| Réalisation des façades-rideaux quel que soit le matériau utilisé, y compris la mise en place des éléments de remplissage et de façade selon les techniques de vitrage extérieur colle (VEC) ou de vitrage extérieur attache (VEA). Cette activité ne comprend pas: la réalisation de verrières | |
| Réalisation de travaux d'isolation thermique par l’extérieur associés à un enduit mince ou des parements collés. Ainsi que les travaux d’intégration des accessoires contribuant à la ventilation ainsi qu'aux fermetures associées. Cette activité ne compre nd pas : les façades-rideaux, les systèmes avec des revêtements de façades en pierre attachées ou agrafée, le ravalement, le calfeutrement protection, imperméabilité et étanchéité des façades. | |
| Réalisation de menuiseries extérieures, y compris leur revêtement de protection, quel que soit le matériau utilisé. Cette activité comprend les travaux de : - mise en œuvre des éléments de remplissage y compris les produits en résine ou en plastique et l es polycarbonates, - calfeutrement sur chantier des joints de menuiseries, - mise en œuvre des fermetures et de protections solaires intégrées ou non, - mise en œuvre des fermetures et de protections solaires intégrées ou non, - d’habillage et de liaisons intérieures et extérieures. Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de : - vitrerie et de miroiterie, - alimentations, commandes et branchements électriques éventuels, - mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant à l’isol ation thermique, acoustique, feu et de sécurité, - traitement préventif des bois. Cette activité ne comprend pas la réalisation de : façades rideaux et verrières, vérandas, traitement curatif des bois, platelage extérieur | |
| Nettoyage haute pressions de sols, façades et toitures (démoussage) | |
| Réalisation de revêtement de façade par enduits, mince ou épais, à base de liants hydrauliques ou de synthèse. Cette activité comprend les travaux de : - nettoyage, sablage, grenaillage et peinture de façade Cette activité ne comprend pas : les travaux d'imperméabilisation et d'étanchéité ainsi que les travaux d’isolation thermique par l’extérieur. | |
| Réalisation de revêtements en pierre, carrelage, brique ou tout autre matériau dur assimilé utilisant les techniques d’agrafage, attache ou collage. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires d’isolation thermique. | |
| Réalisation de superstructures et couvertures à base de membranes textiles tendues ou gonflées. Cette activité comprend la réalisation des structures complémentaires en support bois, métal ou autres matières ainsi que tous les éléments d’évacuation d’eaux nécessaires. | |
| Réalisation de vérandas, y compris leur revêtement de protection, quel que soit le matériau utilisé. Cette activité comprend les travaux de : - mise en œuvre des éléments de remplissage y compris les produits en résine ou en plastique et les polycarbonates, - calfeutrement sur chantier des joints de menuiserie, - mise en œuvre des fermetures et de protections solaires intégrées ou non, - d'ha billage et de liaisons intérieures et extérieures. Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de : - vitrerie et de miroiterie, - alimentations, commandes et branchements électriques éventuels, - mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant à l'isolation thermique, acoustique, feu et de sécurité, - traitement préventif des bois. Cette activité ne comprend pas : laréalisation de serres de jardins ou agricoles, les verrières , les travaux de façades-rideaux | |
| Réalisation de l’agencement de cuisines, autres que professionnelles et/ou collectives, comportant la pose de meubles. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : - Raccord de plomberie, branchements et raccordements électriques, de VMC, - revêtements de sols et murs, hors étanchéité - pose des appareils électroménagers | |
| Réalisation de travaux de plomberie, carrelage, étanchéité, cloisonnement et pose de meubles, pour l‘agencement de salles de bains d’habitations privées. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : - raccord de plomberie, branchements et raccordements électriques, de VMC, - revêtements de sols et murs - miroiterie | |
| Réalisation, y compris leurs revêtements et menuiseries, de : - Isolation thermique de murs, parois, sols, plafonds et toitures de tous ouvrages, - Isolation et de traitement acoustique par la mise en œuvre de matières ou matériaux adaptés, - Calorifugeage des circuits, tuyauteries et appareils. | |
| Réalisation de travaux d'isolation frigorifique des locaux d'une capacité maximale de 100m3, et fonctionnant à toutes températures | |
| Réalisation de tout travaux de menuiserie intérieure, y compris leur revêtement de protection, quel que soit le matériau utilisé, pour les portes, murs, plafonds, cloisons, planchers y compris surélevés, parquets y compris pour les sols sportifs, revêtements, escaliers et garde-corps, stnds, expositions, fêtes, agencements et mobiliers. Cette activité comprend les travaux de : - mise en œuvre des éléments de remplissage y compris les produits en résine ou en plastique et les polycarbonates, - habillage et de liaisons intérieures et extérieures. Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de : - vitrerie et de miroiterie, - mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant à l'isolation thermique, acoustique, et à la sécurité incendie, - traitement préventif des bois. Cette activité ne comprend pas : l’aménagement de cuisines, l’aménagement de salles de bains, le traitement curatif des bois | |
| Nettoyage de locaux exercé à titre accessoire de l'activité de peinture | |
| Réalisation de peinture extérieure, de ravalement en peinture ou par nettoyage (lavage, nettoyage haute pression, décapage) y compris réfection partielle en liants hydrauliques ou avec des matériaux de synthèse sous toutes leurs formes. Cette a ctivité comprend les travaux de préparation de surfaces et d’application de revêtements pour assurer la protection des ouvrages. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : - nettoyage, sablage, grenaillage, gommage. Cette activité ne comprend pas les réalisations suivantes : ravalement-revêtements de façades tels que définis dans l’activité 56, les travaux d'imperméabilisation et d'étanchéité notamment à base de polymères de classe I2 à I4 | |
| Réalisation de peinture intérieure, y compris les revêtements plastiques épais ou semi-épais (RPE et RSE), de pose de revêtements souples, textiles, plastiques ou assimilés sur surfaces horizontales et verticales. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : - menuiserie, - revêtement de faïence, - nettoyage, sablage, grenaillage, gommage. Cette activité ne comprend pas les réalisations suivantes : les travaux d'imperméabilisation et d'étanchéité notamment à base de polymères de classe I2 à I4, les travaux de peinture extérieure, sols coulés à base de résine de synthèse, les travaux de peinture industrielle. | |
| Réalisation de revêtements de sols extérieurs en bois, bois résine ou matériaux de synthèse. | |
| Réalisation de plâtrerie, cloisonnement et faux plafonds à base de plâtre en intérieur. Cette activité comprend la mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant à l'isolation thermique, acoustique et à la sécurité incendie. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : - menuiseries intégrées aux cloisons, - doublage thermique ou acoustique intérieur | |
| Réalisation de chapes, revêtements de murs et sols à base de liant synthétique ou résine, y compris sols sportifs et résine de sols industriels. Cette activité nécessite : -un avis technique des produits utilisés, - form ation aux techniques de pose. Cette activité ne comprend pas : les travaux à vocation d’étanchéité, les techniques d'agrafages et attaches, les chantiers supérieurs à 500m² | |
| Réalisation de revêtement de surfaces en carrelage ou en tout autre produit en matériaux durs, naturels ou artificiels, chapes et sols coules, marbrerie funéraire. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : - pose de résilient acoustique ou d'isolation sous chape ou formes flottantes, SPEC (système de protection de l’eau sous carrelage) - étanchéité sous carrelage non immergé limité aux salles de bains et d’eau privatives - protection par imperméabilisation des supports de carrelage et faïence. Cette activité ne comprend pas la réalisation de revêtements de façades agrafés ou attachés. | |
| Réalisation de parquets collés ou flottants, de revêtements souples, avec ou sans support textile, en tout matériaux plastiques, caoutchouc et produits similaires, ou en bois (feuilles de placage sur kraft ou sur textile, placages collés ou contreplaqués minces collés) ou tout autre relevant des mêmes techniques de mise en œuvre. Cette activité ne comprend pas la réalisation des platelages extérieurs. | |
| Réalisation de serrurerie et métallerie à partir de câbles, de profilés de tôle en tous métaux ou en matériaux de synthèse. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : - protection contre les risques de corrosion, - installation et le raccordement des alimentations électriques et automatismes nécessaires au fonctionnement des équipements, - mise en œuvre des éléments de remplissage, y compris les produits en résilient ou en plastique et les polycarbonates, - mise en œuvre des matériaux ou produits contribuant à l'isolation thermique, acoustique, et à la sécurité incendie. Cette activité ne comprend pas la réalisation de : travaux de structure métallique, façades rideaux, vérandas | |
| Réalisation de tout travaux à partir de produits verriers, y compris les produits en résine ou en plastique, les polycarbonates à l’exclusion des Façades-rideaux. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires d'encadrement des éléments verriers. Cette activité ne comprend pas la réalisation de : vitrage extérieur colle (VEC) ou de vitrage extérieur attache (VEA), verrières, vérandas, fenêtres et portes fenêtres | |
| Réalisation de réseaux de distribution de courant électrique, de chauffage électrique, ainsi que le raccordement et l'installation d'appareils électriques (hors pose de capteurs solaires). Cette activité comprend : - l'installation de ventilation mécanique contrôlée (VMC) - la pose de dispositifs de protection contre les effets de la foudre - les installations de mise à la terre - les courants faibles : installations de domotique, VDI, télécommunication, fibre optique Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : - tranchées, trous passage, saignées et raccords, - chapes de protection des installations de chauffage. Cette activité ne comprend pas : les travauxde géothermie, la pose ou le raccord de capteurs solaires photovoltaïques | |
| Réalisation (hors fours et cheminée industriels) de systèmes d'évacuation des produits de combustion. Cette activité comprend les travaux de : - tubage, chemisage et ramonage des conduits - pose d'insert, poêle à bois, poêle à granulés - construction et installations d'âtres et foyers - construction de socles de chaudières, - pose sur le sol de carreaux réfractaires et céramiques. Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de : - raccords d'enduits divers, - calorifugeage des conduits, - revêtements en carreaux et panneaux de faïence - réfection des souches | |
| Réalisation d'installations (production, distribution, évacuation) assurant les fonctions de chauffage, renouvellement et traitement de l'air, de rafraîchissement, y compris aérothermie. Cette activité comprend les travaux accessoires et nécessaires à l'i nstallation et au fonctionnement de ces installations de : - platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements, - chapes de protection des installations de chauffage, - tranchées, trous de passage, saignées et raccords, - calorifugeage, is olation thermique et acoustique, - racc ordement électrique du matériel - installations de technique de gestion centralisée des installations concernées Cette activité ne comprend pas : les travaux de géothermie, la pose de capteurs solaires photovoltaïques | |
| Réalisation d'installations de pompes à chaleur air - air et/ou air - eau comprenant la réalisation d’installations (production, distribution, évacuation) de chauffage, d’eau, de rafraîchissement y compris aérothermie et de climatisation. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : - platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements, - chapes de protection des installations de chauffage, - tranchées, trous de passage, saignées et raccords, - raccordement électrique du matériel - calorifugeage - installations de technique de gestion centralisée des installations concernées Cette activité ne comprend pas : les travaux de géothermie, la pose de capteurs solaires photovoltaïques, la pose de poêles, les travaux de fumisterie | |
| Pose sans conception de réseaux sprinklers et RIA. Cette activité comprend la réalisation d'installations d'eau (distribution, évacuation). Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : - platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements, - chapes de protection des installations de chauffage, - tranchées, trous de passage, saignées et raccords, - calorifugeage, isolation thermique et acoustique, - raccordement électrique du matériel. | |
| Réalisation d'installations (production, distribution, évacuation) de chauffage, de rafraîchissement et de climatisation. Cette activité comprend : - les installations de production frigorifique - les installati ons de capteurs thermiques - les installations de ventilation mécanique contrôlée (VMC). Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : - platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements, - chapes de protection des installations de chauffage, - tranchées, trous de passage, saignées et raccords, - raccordement électrique du matériel - calorifugeage - installations de technique de gestion centralisée des installations concernées. Cette activité ne comprend pas : les travaux de géothermie, la pose de capteurs solaires photovoltaïques, la pose de poêles, les travaux de fumisterie | |
| Réalisation d'installations d’eau chaude et d’eau froide sanitaires (distribution, évacuation) et de réseaux de canalisations de fluide basse pression ou de gaz. Cette activité comprend : - l’installation de chauffe - eau y compris thermodynamique - la réalisation de gouttières, descentes eaux pluviales. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : - platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipem ents, - chapes de protection des installations de chauffage, - tranchées, trous de passage, saignées et raccords, - calorifugeage, isolation thermique et acoustique, - raccordement électrique du matériel, - l’entretien des chaudières à gaz. Cette activité ne comprend pas : la mise en œuvre de PAC autre que les chauffe - eaux thermodynamiques, les travaux de géothermie, la pose de carrelage | |
| Réalisation de systèmes destinés à capter les ondes électromagnétiques (antennes ou paraboles) en vue de recevoir la télévision grand public, ainsi que le raccord et l'installation d'appareils électriques (hors pose de capteurs solaires). Cette activité comprend également la réalisation d'installations de systèmes d'alarmes anti - intrusion, de vidéosurveillance ou incendie à destination des particuliers, ainsi que l'installation et la pose de dispositifs de protection contre les effets de la foudre. Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires : - de tranchées, trous passage, saignées et raccords. - raccords d'enduits divers, - zinguerie et éléments accessoires en FYC, - raccords d'étanchéité. " Cette activité ne comprend pas la réalisation d'antennes ou pylônes relais. | |
| Réalisation de systèmes destinés à capter les ondes électromagnétiques (antennes ou paraboles) en vue de recevoir la télévision grand public, ainsi que le raccord et l'installation d'appareils électriques (hors pose de capteurs solaires). Cette activité comprend également la réalisation d'installations de systèmes d'alarmes anti - intrusion, de vidéosur veillance ou incendie à destination des particuliers, ainsi que l'installation et la pose de dispositifs de protection contre les effets de la foudre. Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires : - de tranchées, trous passage, saignées et raccords. - raccords d'enduits divers, - zinguerie et éléments accessoires en FYC, - raccords d'étanchéité. Cette activité ne comprend pas : la réalisation d'antennes ou pylônes relais, la pose d’alarmes dans des structures dites sensibles (bijouteries, HIFI - vidéo, banque, bureau de change...) |
