Souscrire en ligne
banner

MENTIONS LEGALES

Vous êtes actuellement connecté(e) au site web http://www.cover-insurance.fr

Informations

Site édité par : Cover insurance marque du la société IIU
ZA des Beurrons RD 191 78680 EPÔNE
Code APE 672Z


Garanties financières et RC professionnelle conformes aux articles 512-6 et 512-7 du Code des Assurances,

Inscrit à l'ORIAS sous le numéro 17000414 (www.orias.fr) entreprise soumise au contrôle de l'ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Régulation), 61 rue Taitbout - 75436 Paris Cedex

Directeur de la publication : Yoann Chery
Conception et réalisation : Cover Insurance - Service Informatique et Process

Site hébergé part
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Certaines informations demandées dans les formulaires en ligne sont obligatoires. Elles font l'objet d'un traitement informatisé chez Cover Insurance.

Selon la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (articles 39 et suivants de la loi ). Pour exercer ces droits, adressez-vous par simple lettre à Cover Insurance.

Les opérations d'assurances sont exonérées de TVA en vertu de l'article 261C2 du code général des impôts.

Informatique et liberté
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la constitution de votre dossier. Les destinataires des données sont : Cover Insurance et ses partenaires.Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact@cover-insurance.fr ou Cover Insurance ZA des Beurrons RD 191 78680 EPÔNE. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.